Arrêté du 1er mars 2004 fixant la répartition entre les régimes obligatoires d'assurance maladie de la participation au financement du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés pour 2004 - APHP DAJDP
Arrêté Du 01 Mars 2004 For Sale
Le site AIDA fait peau neuve! Nous traitons quelques derniers ajustements et vous invitons à la patience. (JO n° 54 du 4 mars 2004)
NOR: DEVN0430025A Texte modifié par:
Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 (JO n° 181 du 5 août 2005)
Arrêté du 22 juin 2005 (JO n° 145 du 23 juin 2005)
Vus
La ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu le code de l'environnement, notamment les articles L. 424-4 et R. 224-12-3;
Vu l'avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date du 4 février 2003,
Arrête:
Article 1 er de l'arrêté du 21 janvier 2004
(Décret n° 2005-935 du 2 août 2005, article 8)
Le carnet de prélèvements prévu à l'article R. 424-18 du code de l'environnement doit être établi selon le modèle joint en annexe au présent arrêté. Arrêté du 1 mars 2004 levage. Il est délivré par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs. Article 2 de l'arrêté du 21 janvier 2004
(Arrêté du 22 juin 2005, article 2)
Avant le 31 mars, un bilan des prélèvements réalisés à partir de chaque installation, par espèce et par jour (période allant de midi un jour à midi le lendemain) est adressé à la fédération départementale des chasseurs.
Arrêté Du 01 Mars 2014 Relative
« Université de technologie de Troyes: et 61e section, logistique: 0031 S. » 30e section: milieux dilués et optique Ajouter: « Université de technologie de Troyes: et 28e section, nanophysique et spectroscopie: 0013 S. Arrêté du 01 mars 2014 relative. » 31e section: chimie théorique, physique, analytique Au lieu de: « Université Aix-Marseille-I: 1er novembre 2004, absorption, dans des matériaux poreux, de molécules d'intérêt biologique: 0790 S. » Lire: « Université Aix-Marseille-I: 1er novembre 2004, adsorption, dans des matériaux poreux, de molécules d'intérêt biologique: 0790 S. » 32e section: chimie organique, minérale, industrielle Au lieu de: « Université Aix-Marseille-III: chimie bio-organique, nouvelles cibles biologiques, synthèse organique: 0307 S. » Lire: « Université Aix-Marseille-III: 1er octobre 2004, chimie bio-organique, nouvelles cibles biologiques, synthèse organique: 0307 S. » 61e section: génie informatique, automatique et traitement du signal Supprimer: « Université de technologie de Troyes: 0013 S.
Arrêté Du 01 Mars 2007 Relatif
Article 22 I. - Les appareils de levage visés au a de l'article 2 du présent arrêté, utilisés dans un établissement visé à l'article L. 233-1 du code du travail, doivent, conformément à l'article R. Arrêté du 01 mars 2004 for sale. 233-11 dudit code, faire l'objet d'une vérification générale effectuée selon la périodicité définie à l'article 23 ci-après. II. - Cette vérification comporte l'examen de l'état de conservation prévu à l'article 9 et les essais prévus aux b et c de l'article 6.
Arrêté Du 1 Mars 2004 Levage
» Au lieu de: « Université de Cergy-Pontoise: langue étrangère appliquée, civilisation latino-américaine: 0399. » Lire: « Université de Cergy-Pontoise: langue étrangère appliquée, civilisation latino-américaine contemporaine: 0399. » 16e section: psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale Au lieu de: « Université de Rouen: et 64e section, psychobiologie animale des émotions: 0396 S. » Lire: « Université de Rouen: et 69e section, psychobiologie animale des émotions: 0396 S. » 18e section: arts: plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art Au lieu de: « Université Bordeaux-III: 1er octobre 2004, arts appliqués: 0350 S. » Lire: « Université Bordeaux-III: 1er novembre 2004, arts appliqués: 0350 S. » 21e section: histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux Supprimer: « Université de Brest: histoire antique: 0145 S. Arrêté du 21/01/04 relatif au carnet de prélèvements pour la chasse de nuit au gibier d’eau | AIDA. » 27e section: informatique Ajouter: « Université Paris-VI: recherche d'information multimédia: 1392 S.
Arrêté Du 01 Mars 2004 2012
» Au lieu de: « Université Paris-XI: et 30e section, informatique pour la modélisation et l'interfaçage: 1754. » Lire: « Université Paris-XI: et 30e section, institut d'optique théorique et appliquée, informatique pour la modélisation et l'interfaçage: 1754. » 64e section: biochimie et biologie moléculaire Au lieu de: « Université d'Orléans: embryologie, biologie différenciat: 0009 S. Arrêté du 1er mars 2004 fixant la répartition entre les régimes obligatoires d'assurance maladie de la participation au financement du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés pour 2004 - APHP DAJDP. » Lire: « Université d'Orléans: 0009 S. » 66e section: physiologie Au lieu de: « Université Lille-I: neuro-endocrinologie cellulaire et moléculaire: 0512. » Lire: « Université Lille-I: et 69e section, stress périnatal et maladies neurodégénératives: 0512. » 41e section: Sciences biologiques Au lieu de: « Université Montpellier-I: biologie générale et nutrition: 0615. » Lire: « Université Montpellier-I: biochimie générale et nutrition: 0615. » 74e section: sciences et techniques des activités physiques et sportives Au lieu de: « Université Grenoble-I: et 69e section, neurophysiologie, mouvement humain normal et pathologique: 1276 S.
2e section: droit public Supprimer: « Université de Nouvelle-Calédonie: 0028 S. » Ajouter: « Université Lille-II: 0492. » 5e section: sciences économiques Ajouter: « Université Paris-I: institut d'étude du développement économique et social, économie du développement: 659 S. « Université Paris-I: institut d'étude du développement économique et social, économie et socio-économie du développement: 762 S. » 6e section: sciences de gestion Au lieu de: « Université d'Orléans: management public: 0721. » Lire: « Université d'Orléans: et 2e section, management public: 0721. » Au lieu de: « Université de Brest: organisation et gestion de production: 0596 S. » Lire: « Université de Brest: 1er novembre 2004, organisation et gestion de production: 0596 S. » 14e section: langues et littératures romanes: espagnol, italien, portugais, autres langues romanes Au lieu de: « Université de Cergy-Pontoise: langue étrangère appliquée, civilisation espagnole: 0249. » Lire: « Université de Cergy-Pontoise: langue étrangère appliquée, civilisation espagnole contemporaine: 0249.