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"Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies. 9. Droit applicable et attribution de juridiction. Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il
est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris. Les jardins de lucien chateauneuf les martigues bouches. 10. Les principales lois concernées. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. 11. Lexique. Utilisateur: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles: « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou
non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6
janvier 1978).
Du 18 juin au 28 août, de nouvelles modalités d'accès régularisant le flux des véhicules à l'entrée du Jaï pendant la saison estivale ont été actées hier. Le nombre de place maximal est fixé à 200. L'accès sera réglementé en fonction des périodes, des plages horaires et des jours. Le premier parking reste accessible dans la limite des places disponibles. Les jardins de lucien chateauneuf les martigues provence beyond. Des agents de sécurité gèreront l'accès de tous les véhicules: visiteurs, riverains, invités, livreurs… Retrouvez toutes les explications, les modalités d'accès mais aussi d'inscriptions pour les véhicules des riverains du Jaï sur la page dédiée. Précédent Retour à la liste Suivant