: Grands arrêts c'était l'un des livres populaires. Ce livre a été très surpris par sa note maximale et a obtenu les meilleurs avis des utilisateurs. Donc, après avoir lu ce livre, je conseille aux lecteurs de ne pas sous-estimer ce grand livre. Vous devez prendre Les grands arrêts du droit du travail - 4e ed. : Grands arrêts comme votre liste de lecture ou vous le regretter parce que vous ne l'avez pas encore lu dans votre vie.
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Le second volume rassemble la théorie générale des obligations (acte juridique, responsabilité, quasi-contrats, régime général) ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite: contrats spéciaux, sûretés. Il correspond aux matières généralement enseignées en licence 2 et en licence 3. À l'occasion de cette 13 e édition, les auteurs ont procédé à une importante mise à jour: nombre de commentaires ont été partiellement ou totalement réécrits pour prendre en compte les évolutions survenues depuis la précédente édition, il y a huit ans. Éditions disponibles
Les grands arrêts de la jurisprudence civile T1 - 13e éd. - Avril 2015 (Grands arrêts) Les grands arrêts de la jurisprudence civile - 12e éd. - Octobre 2007 (Grands arrêts)
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Sommaire
Tome 1: Livre I - Introduction Livre II - Les personnes physiques et la famille Livre III - Les biens Livre IV - Les régimes matrimoniaux Livre V - Les successions Livre VI - Les dispositions à titre gratuit Tome 2: Livre VII - Les obligations Livre VIII - Les principaux contrats Livre IX - Les sûretés
Présentation
La 13 e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le quatre-vingtième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s'adapter à la réalité sociale contemporaine. L'ouvrage est scindé en deux tomes. Le premier volume réunit la totalité des matières étudiées, d'une université à l'autre, en licence 1: Introduction, mais aussi droit des personnes, droit de la famille et droit des biens. S'y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situés au confluent du droit de la famille et du droit du patrimoine, sont le prolongement naturel des disciplines précédentes.
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CE, 1997, "G. I. S. T. " Confirmation
Arrighi
CE, 2005, "Deprez et Baillard"
CE, 1991, "Quintin"
Ecran
transparent: L'inconstitutionnalité se trouve dans l'Acte Administratif
CE Ass., 1962, "Rubin de Servens"
Application
de la théorie des actes de gouvernement: Refus de contrôler la légalité de
l'application de l'article 16 cnst°. CE, 2010, "Rujovic"
Pas de
contrôle de constitutionnalité du contenu du traité par le JA. Compétence du
CCl selon l'article 54 de la Constitution.
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