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La réalisatrice allemande Lisa Bierwirth a fait appel à Passi Balende pour tenir le rôle d'un Congolais en attente de régularisation, prêt à tout pour se faire une place dans son nouvel environnement. "Le Prince" raconte ce parcours et donne à voir une romance avec une galeriste allemande. A Cannes, au marché du film, celui que l'on connait surtout comme rappeur et producteur était présent au pavillon Afriques pour présen
Traque aux excès de vitesse sur l'A8: on a embarqué à bord de la nouvelle Alpine des gendarmes
Durant ce week-end de l'Ascension, les gendarmes azuréens traquent les grands excès de vitesse. L'occasion de lancer, et présenter, leur nouveau Véhicule rapide d'intervention. Crest maison à vendre à saint. Embarquement immédiat. "Si je ne l'avais pas filmé, on ne m'aurait pas cru": il est tombé nez à nez avec le tourbillon à Blausasc
Cet habitant de Blausasc, dans l'arrière-pays niçois, raconte comment il est tombé nez à nez avec un tourbillon de poussière. Un jeune homme tué et un ado blessé par balles, le tireur en fuite et activement recherché à Marseille
Un homme de 20 ans a été tué par balles samedi soir à Marseille, et un autre de 17 ans blessé, dans ce qui ressemble à un nouveau règlement de comptes sur fond de trafic de stupéfiants, a appris l'AFP de source policière.
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Iad france pierre-olivier loras vous propose: ensemble immobilier avec 3 bâtiments accolés en plein centre de saillans avec pour le 1er bâtiment: 1 cave, 4 appartements respectivement de 69.
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Les ventes de véhicules vers l'étranger (comme les exportations et les livraisons intracommunautaires) sont prises en compte pour déterminer si vous avez au moins vendu 12 véhicules par an. Une facture de vente ne peut servir de justificatif que pour une seule demande, et cela même si les demandes concernent des années différentes. Les demandes pour les plaques « marchand » doivent obligatoirement être justifiées uniquement à l'aide de facture de vente de véhicules du même genre (auto, moto ou remorque). Vous avez commencé votre activité dans les 12 mois précédant la demande? Le nombre de factures à joindre à la demande correspond alors à la durée de votre activité. Le mois du début de l'activité compte pour un mois entier. Le mois où vous demandez l'attestation TVA n'est pas comptabilisé. Vous êtes garagiste, carrossier, détaillant en véhicule, etc. ? Demandez votre attestation TVA pour le renouvellement de vos plaques commerciales. Par exemple, si vous avez commencé votre activité le 15 mars, et que vous faites une demande le 5 octobre, vous devez joindre 7 factures. Vous pouvez demander une attestation TVA: pour le renouvellement d'une plaque « marchand »: entre le 1 er octobre et le 28 février (ou le 29 février les années bissextiles).
Attestation Pour Plaques Commerciale Pour Les
À partir du 15 février 2022, vous avez besoin d'une attestation TVA uniquement pour vos demandes à la DIV de renouvellement de plaque « marchand » ou d'une plaque « marchand » supplémentaire. Vous pouvez demander une attestation TVA: 1) pour le renouvellement d'une plaque « marchand »: entre le 1 er octobre et le 28 février (ou le 29 février les années bissextiles) 2) pour une plaque « marchand » supplémentaire: toute l'année. Vous ne devez donc plus introduire de demande d'attestation TVA pour les plaques « essai » et « professionnelle ». Vous pouvez obtenir ces plaques et leur renouvellement directement auprès du SPF Mobilité et Transports. Attestation pour plaques commerciales sur. Plus d'informations sur la demande d'attestation TVA Les plaques commerciales sont utilisées par les professionnels du secteur automobile. Il s'agit de plaques « marchand », « essai » ou « professionnelles ». À partir du 15 février 2022, lorsque vous faites une demande à la DIV, vous avez besoin d'une attestation TVA uniquement pour le renouvellement d'une plaque « marchand » ou pour une plaque « marchand » supplémentaire.
Attestation Pour Plaques Commerciales Sur
Vous ne pouvez pas demander le renouvellement de celle-ci pour l'année 2022. Vous devez introduire une demande d'une première plaque professionnelle, directement à la DIV. Vous ne devez pas demander d'attestation TVA auprès du SPF Finances.
Attestation Pour Plaques Commerciales
Déclaration
Assujettissement à la TVA
Paiement et remboursement
International
e-commerce
Dons
E-facturation
Attestation TVA pour plaques commerciales
Nouvelle procédure pour les demandes
Vous pouvez à présent demander les attestations pour l'immatriculation de plaques commerciales (plaques «marchand» et plaques «essai») sur place à votre bureau de TVA, par e-mail ou par courrier. Pour cela, utilisez le nouveau formulaire de demande:
Transmettez ensuite le formulaire à votre bureau de TVA, dont vous trouverez les coordonnées de contact dans notre guide des bureaux. Modifications pour le renouvellement d'une demande pour plaque «marchand»
En tant que concessionnaire de véhicules automobiles, vous devez avoir vendu, lors du renouvellement de vos plaques « marchand », au moins 12 véhicules par an pour chaque attestation TVA demandée. Vous devez joindre une copie de ces factures de vente lors de votre demande de renouvellement. Plaque pour la vente: nouvelle réglementation | AIBV SA. Les ventes de véhicules en Belgique vers l'étranger (comme les exportations et les livraisons intracommunautaires) sont désormais prises en compte pour déterminer si vous avez au moins vendu 12 véhicules par an. Prolongation de la période de renouvellement
Vous pouvez exceptionnellement demander les attestations TVA pour le renouvellement de plaques commerciales en 2016 jusqu'au 29 février 2016.