Les statuts et le règlement intérieur du Club Omnisports de Courcouronnes sont disponibles au téléchargement:
Statuts et règlement intérieur
Statuts-COC-23-03-2018 Télécharger
Ffsb - Règlementation
L'accès aux locaux fermés à clef (vestiaires, entrepôts, buvette,... ) est réservé aux membres mandatés et responsables de ces locaux. Les autres membres ne peuvent pénétrer dans ces locaux que sur l'invitation expresse du responsable. Les règlements et les formulaires. Article 2. 3: Participation aux activités du club Les joueurs les plus anciens doivent participer à la mission d'éducation et d'encadrement du club vis à vis des plus jeunes, mais également à l'organisation des manifestations proposées par le club. Les responsables des équipes (à partir des U18) établissent un planning des missions confiées à chacun de leurs joueurs respectifs pour l'accompagnement et l'encadrement des équipes de jeunes lors des compétitions. Article 2. 4: Transport des joueurs Les éducateurs et dirigeants de chaque équipe veillent à ce qu'ils disposent des moyens de transport suffisants pour effectuer les déplacements, en respectant les règles élémentaires de sécurité (nombre de joueurs par véhicule, conditions climatiques, temps de déplacement,... ).
ARTICLE 1: Dispositions générales
Le présent règlement a pour objet la bonne exécution des missions du club, et la discipline qui régit son fonctionnement, ceci dans le respect des dispositions statutaires de l'association. Il s'applique à l'ensemble des membres du club du seul fait de leur inscription en cette qualité. ARTICLE 2: Discipline générale
Article 2. 1: Règles générales Les membres du club s'engagent à exercer leur rôle dans le respect des statuts de l'association et du présent règlement, mais également dans le respect de l'environnement et du voisinage, des installations, des autres membres du club, et de l'ensemble des personnes amenées à côtoyer notre association. Les membres du club sont ses représentants à l'intérieur et à l'extérieur de l'association. FFSB - Règlementation. Ils doivent donc se comporter avec dignité et respect partout où leur nom peut être associé à celui du club. Article 2. 2: Accès aux installations L'accès aux installations ne peut se faire que par les issues réservées à cet effet, et aux jours et heures des entraînements et compétitions.
Il est formellement interdit de pénétrer en état d'ébriété dans l'enceinte des installations sportives. Cependant, dans le but de maintenir un esprit convivial, au sein de notre association, il est autorisé l'organisation de manifestations diverses, dont le club décline toutes responsabilités, si cet événement n'a pas été approuvé par le comité directeur. Article 3. 4: Circulation des véhicules La circulation dans l'enceinte des installations est tolérée, pour des raisons de service, à condition qu'elle ne mette pas en danger l'intégrité des personnes ou des équipements de l'association. Les éducateurs et/ou responsables de manifestations doivent veiller à la stricte application de cette règle. La circulation est interdite pendant le déroulement des manifestations sportives. Règlement intérieur de l’OF | Fédération française des clubs omnisports. En tout état de cause, les voies d'accès aux installations doivent impérativement être dégagées pour permettre l'intervention éventuelle de véhicules de secours. Article 3. 5: Propreté des vestiaires Après utilisation, les vestiaires doivent être restitués dans un état de propreté ne mettant pas en cause les règles élémentaires d'hygiène et de sécurité.
Retrouvez l'ensemble des règlements, statuts, conventions, contrats et documents utiles à la vie bouliste.
Règlement Intérieur De L’Of | Fédération Française Des Clubs Omnisports
Le non paiement sous 30 jours entraînera la suspension automatique jusqu'au paiement de la sanction. ARTICLE 10- VIE DU CLUB:
Chaque adhérent s'engage à s'investir dans la vie du club que ce soit pour le traçage des terrains, le bénévolat lors des diverses animations du club, l'encadrement des plus jeunes,... Le club a besoin de chacun afin de pouvoir continuer à exister. ARTICLE 11-INTERVENTION MEDICALE:
L'adhérent ou le responsable du mineur autorise l'éducateur à prendre toutes dispositions urgentes pour faire effectuer toute intervention médicale. ARTICLE 12- ASSEMBLEES GENERALES-MODALITES DE VOTE:
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un bulletin secret sera demandé pour l'élection des membres du conseil d'administration. Comme indiqué à l'article 11 des statuts, si un membre de l'association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s'y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article. ARTICLE 13-INDEMNITES DE REMBOURSEMENT:
Seuls les administrateurs et membres élus du bureau peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justification et dans la limite du devis validé par le conseil d'administration en amont de l'événement.
Il est demandé d'éviter d'être en possession d'objets de valeurs lors des activités « basket ». Le CSB décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des biens personnels. Déplacements
Le CSB dispose d'un minibus qui sera mis à la disposition des équipes pour assurer les déplacements liés aux compétitions. Les utilisateurs devront respecter le règlement spécifique qui fixe les conditions d'utilisation de ce véhicule. Pour les déplacements assurés par les véhicules personnels, il est précisé que le CSB prend en charge:
les frais d'autoroute;
les frais d'essence au tarif de 0. 15€ / km pour les conducteurs non imposables, ayant fourni un certificat de non imposition. Ces remboursements s'entendent pour 1 voiture en cas d'utilisation du minibus et pour 3 véhicules s'il n'y a pas le minibus. Les remboursements seront effectués sur présentation au trésorier de l'imprimé établi à cet effet accompagné des justificatifs des dépenses. Les conducteurs imposables pourront déduire de leurs impôts, sous forme de « dons » les trajets effectués pour le compte du CSB.