Si en consultant votre carte grise, vous avez eu l'impression de lire un message codé, c'est tout à fait normal. Et pourtant, rien de bien sorcier. Lire une carte grise devient facile à partir du moment où l'on sait à quoi correspond chaque code. En voici la traduction. Code A
En face de la lettre A, vous trouverez le numéro d'immatriculation du véhicule. Avant 2009, le numéro d'immatriculation prenait la forme 123 AB 45. Depuis avril 2009, il prend la forme AB-123-CD (système d'immatriculation des véhicules ou SIV). Le décret n° 2019-1328 du 9 décembre 2019 a supprimé la date butoir pour adopter le nouveau système d'immatriculation des véhicules, initialement fixée au 30 décembre 2020. Code B
En face de la lettre B se trouve une date: il s'agit de la date de première mise en circulation du véhicule. Codes C
C1: indique le nom et le prénom du titulaire de la carte grise;
C4a: précise si le titulaire de la carte grise est également le propriétaire dudit véhicule;
C4. 1: indique le nom des éventuels copropriétaires du véhicule;
C3: représente l'adresse du titulaire de la carte grise, au moment de l'immatriculation.
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Lors de la réalisation des démarches nécessaires pour l'immatriculation d'un véhicule, plusieurs éléments doivent être pris en considération au moment du calcul du prix de la carte grise. La taxe fiscale qui représente le coût du certificat d'immatriculation est constituée de la taxe régionale, de la taxe de gestion qui est égale à 4 € et de la redevance d'acheminement qui s'élève à 2, 76 euros. À ces champs fixes peuvent s'ajouter des taxes additionnelles telles que la taxe carte grise Y3 ou redevance CO2 qui concernent tous les véhicules particuliers dont les émissions polluantes sont considérables. Qu'est-ce que la taxe Y3? Quelles sont ses spécificités? Suivez le guide. Taxe Y3: qu'est-ce que c'est? Encore appelée " taxe sur les véhicules polluants ", la taxe carte grise Y3 regroupe différentes taxes écologiques, applicables ou non selon chaque scénario d'immatriculation des voitures du genre VP (véhicules particuliers). Cette taxe n'a pas un coût fixe, car son prix varie en fonction du type de véhicule, de sa puissance, de son ancienneté et surtout de ses émissions de CO2.
Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés dans un autre pays, la taxe est réduite d'un dixième par année entamée depuis cette 1ère immatriculation. Cette taxe apparait sur la carte grise au niveau de la rubrique Y3 (numéro de nomenclature) et son paiement a lieu lors de la demande de certificat d'immatriculation.