Article créé le 10/05/2022 par DDT de vaucluse - Service Eau et Environnement (S2E), DDT de Vaucluse - service Forêt-Risques et crise (SFRC), DDT de vaucluse - Service Politiques d'Aménagement et d'Habitat (SPAH)
Mis à jour le 17/05/2022
Le feu et la forêt:
Feux de forêt, les prévenir et s'en protéger
Le feu, les mégots, les étincelles, les arcs électriques, les points chauds sont autant de sources de départ d'incendie de forêt. Griller feu orange permis - Forum Infractions et Permis de Conduire. En effet, les imprudences humaines représentent la principale cause de départ des feux. Une bonne connaissance de l'emploi du feu, de sa maîtrise et une attention accrue lors de l'utilisation de matériels ou lors de de l'élimination des mégots peuvent avoir un rôle déterminant dans la réduction du nombre de départs d'incendie. Le débroussaillement des constructions est la « pierre angulaire » pour la prévention des dommages causés par les incendies de forêts. Le film, dont le lien figure ci-dessous, explique et justifie l'obligation légale de débroussaillement (OLD), qui contribue grandement à la protection des habitations situées à proximité des espaces boisés.
Lorsque la demande de destruction à tir a été effectuée par téléprocédure, le bilan doit également être transmis par téléprocédure en cliquant sur le lien ci-dessous:
Lorsque la demande a été faite avec le formulaire papier, le bilan doit être transmis sous format papier à la direction départementale des territoires de la Vienne, 20 Rue de la Providence, BP 80523, 86020 Poitiers cedex. ==> Formulaire à télécharger:
> Bilan_destruction_à-tir_2021-2022 - format: PDF
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Chasses particulières aux pigeons ramiers: Téléprocédure:
Les demandes de chasses particulières aux pigeons ramiers peuvent être effectuées par téléprocédure en cliquant sur le lien ci-dessous:
A défaut d'accès à la procédure dématérialisée, vous pouvez adresser votre demande par courrier à la direction départementale des territoires de la Vienne, 20 Rue de la Providence - BP 80523 - 86020 Poitiers cedex. Formulaire à télécharger:
> Formulaire_chasse_particulière_pigeon_ramier - format: PDF
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Attention: les demandes effectuées par téléprocédure seront traitées en priorité.
Ici, vous pouvez télécharger la version la plus récente de quelques règlements souvent utilisés. Avez-vous découvert des erreurs ou avez-vous d'autres suggestions? Veuillez nous transmettre ces remarques via le formulaire de contact.
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Le fichier des véhicules assurés (FVA) Depuis le 15 octobre 2019, dans un but de prévention, tout propriétaire d'un véhicule flashé, pour lequel il aura été constaté que n'existe pas d'assurance par consultation automatique du fichier des véhicules assurés, recevra un courrier adressé conjointement par le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO) et la Délégation à la sécurité routière (DSR). Ce courrier l'invitera à régulariser sa situation au plus vite. Dans un second temps, les propriétaires des véhicules non assurés recevront, à la suite de l'avis de contravention pour l'excès de vitesse ou le franchissement de feu, un avis d'amende forfaitaire délictuelle. Formulaire permis de travail canada pdf. Pour vérifier que votre véhicule est bien inscrit au FVA, regardez si le numéro d'immatriculation inscrit sur votre carte verte d'assurance correspond bien à votre carte grise. Si vous constatez une erreur, signalez-la immédiatement à votre assureur qui procédera à la mise à jour du fichier et vous adressera une nouvelle carte verte.
Savoir à n'importe quel moment où se trouve une arme est un objectif fort du système d'information sur les armes. Elle répond à un enjeu de sécurisation, qui veut que toute arme qui est fabriquée ou qui entre sur le territoire national soit enregistrée dans le SIA
et n'en sorte que lorsqu'elle quitte le territoire ou est détruite. > Créer un compte sur l'espace détenteurs
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