CONSEIL COMMUNAUTAIRE 19 MAI 2022
La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu jeudi 19 mai 2022 18h30, Salle Simone Veil à VILLELAURE. SUITE »
16 mai 2022
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE – Commune d'Ansouis. Enquête publique unique portant sur les projets de Révision Allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme et de révision du Règlement
5 mai 2022
4 mai 2022
Point Ecoute Gendarmerie
La permanence « Point écoute » de la Gendarmerie en Mairie le mercredi 18 mai de 9h à 11h. Réunion du conseil communautaire coronavirus. Information: comment contacter la Gendarmerie? Pour toutes les
4 mai 2022
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- Réunion du conseil communautaire 2018
- Réunion du conseil communautaire coronavirus
Réunion Du Conseil Communautaire Des
Quoi qu'il en soit, lorsque la loi sera adoptée (ce qui devrait aller assez vite), communes et EPCI auront à nouveau la possibilité de se réunir selon les conditions fixées par l'ordonnance du 1er avril 2020 et la loi du 14 novembre 2020. Maire info reviendra évidemment en détails sur ce point le moment venu. L'examen du texte en séance publique à l'Assemblée nationale va débuter dès mardi prochain, suivi d'un examen au Sénat prévu pour le 28 octobre. Lieu de réunion du conseil communautaire : le conseil doit-il délibérer s'il souhaite se réunir ailleurs qu'à son siège ?. Le texte devrait donc être adopté et promulgué tout début novembre. Accéder au texte du projet de loi. Suivez Maire info sur Twitter: @Maireinfo2
Réunion Du Conseil Communautaire De La
La réunion physique de l'assemblée est obligatoire une fois par semestre. Ces dispositions s'appliqueront le 1 er août 2022, au lendemain de la fin des règles dérogatoires prévues par l'ordonnance n° 2020-391 du 1 er avril 2021 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de Covid-19, prorogées jusqu'au 31 juillet 2022 par la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (art. 10). Conseil communautaire : réunion du 22 mars 2022 - CCVG. Suivez Maires de France sur Twitter: @Maires_deFrance
Réunion Du Conseil Communautaire 2018
Une convention tripartite Etat / CCVG / Ville de Brignais sera signée en ce sens. Sur l'objectif de 217 logements construits sur la commune entre le 1 er janvier 2021 et le 31 août 2022, 58 logements pourraient bénéficier du dispositif. Réunion du Conseil Communautaire - Site de la Mairie d'Ansouis. Environnement: lutte contre le frelon asiatique
La CCVG renouvelle son soutien au GDS du Rhône dans le cadre du plan de lutte collective contre le frelon asiatique. La contribution de la CCVG s'élève à 2 325 € en 2022. Agriculture: poursuite de l'animation MAEC par le CEN en 2022
Le Conseil communautaire a approuvé la poursuite de l'animation, en 2022, des mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) Biodiversité et la mobilisation du CEN Rhône-Alpes pour conduire cette action. Dans le cadre du Projet agro-environnemental et climatique (PAEC) élaboré en 2014 par la SMAGGA à l'échelle du bassin versant du Garon, les exploitants agricoles peuvent bénéficier d' aides techniques et financières pour la conduite d'action visant à préserver la biodiversité et l'eau sur leur ferme.
Réunion Du Conseil Communautaire Coronavirus
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