Clôturée le:
06/05/2019
Publiée
Norme publiée
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). En vue d'améliorer la qualité de ces documents, un dispositif de retour d'expérience est mis en place auprès des utilisateurs. L'information recueillie permet en particulier d'apprécier la nécessité de modifier le document publié. Courier norme afnor facebook. Vous avez utilisé ce document, afin d'adapter au mieux son contenu à vos attentes, faites part de votre expérience à ceux qui l'ont élaboré
Publiée le: 30/10/2020
En réexamen
Norme en réexamen
Afin d'améliorer la qualité et la pertinence de la collection nationale des normes, AFNOR organise régulièrement l'examen des documents français de normalisation issus de la filière française. • L'examen systématique vise à confirmer, réviser ou annuler les normes publiées ou confirmées 5 ans auparavant en tenant compte des évolutions du marché, des pratiques actuelles, de la technique et de la réglementation ou en signalant des difficultés d'application.
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Norme
Annulée
Lettre administrative commerciale ou assimilée. Informations générales
Collections
Normes nationales et documents normatifs nationaux
Date de parution
janvier 1900
Indice de classement
Z11-001
Norme remplacée par
(1)
En vigueur
Présentation des lettres
Informations complémentaires
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• L'enquête d'annulation vise à confirmer, en l'absence d'expertise suffisante au sein du système français de normalisation, la proposition de suppression de cette norme de la collection nationale. Toute personne intéressée par la normalisation est invitée à donner son avis sur une norme soumise à l'examen. Prévue le: 17/06/2025
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