Posté le: Dimanche 05 Septembre 2010 à 22:07
Titre: Carabine 22 LR
je voudrai savoir si une carabine 22LR est autoriser pour la chasse? merci beaucoup
Réponse de LOU GASCOUN
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Posté le: Lundi 06 Septembre 2010 à 19:19
Titre: RE: Carabine 22 LR
Bonjour Jean. Tu n'obtiens pas de réponse? tu es surpris? Mais as tu recherché dans le forum, (5ème fonction en début du site, juste au dessus du "OU" de CAMOUFLAGE? )Je ne pense pas car ce sujet a déjà été traîté plusieurs fois! Mais comme je suis dans un bon jour et que les réponses ne sont pas toujours claires, je vais t'aider. Une carabine 22 LR est elle autorisée à la chasse? Chasse 22lr autorisé. Rien ne l'interdit au niveau national. L'Arrêté du 1er Août 1986, article 3 dit:
" Est intedit l'emploi pour le tir des ongulés de toute arme à percussion annulaire ainsi que celui d'armes rayées à percussion centrale d'un calibre inférieur à 5, 6 mm ou de tout projectile ne développant pas une énergie minimale de 1 kilojoule à 100 mètres". Donc: Le 22 LR est au niveau national interdit pour le tir des ongulés, mais par pour les autres gibiers.
- Chasse 22lr autorité de santé
Chasse 22Lr Autorité De Santé
Toutefois la cession, remise ou livraison de l'arme vendue par un particulier à un autre particulier reste toujours autorisée:
soit en passant par un professionnel autorisé (Armurier)
soit par l'intermédiaire d'un professionnel autorisé (courtier). Réglementation Carabine 22LR. L'obligation qui s'impose consiste donc à ce qu'un professionnel agréé puisse consulter avant chaque transaction, le fichier des interdits d'armes (FINIADA) dont la consultation est rendue obligatoire et vérifier que l'acquéreur remplit les conditions pour acheter l'arme (Validation ou licence de tir). Vous l'aurez compris, même les armes données au sein d'une famille ou celles obtenues par dévolution successorale sont concernées et vous avez désormais l'obligation de procéder à toute cession ou vente chez un armurier afin de procéder à la déclaration de celle-ci auprès des services de l'Etat. Stockage et transport
Enfin, elle affine les conditions de stockage et de transport des armes de chasse et des munitions
Le stockage de l'arme de chasse à domicile
Au domicile, les armes doivent être déchargées et conservées afin d'éviter l'usage de ces armes par des tiers.
Jp Re: Réglementation Carabine 22LR par T'59. Ven 24 Mai 2013 - 9:35 Pour kizou59 Pour acheter 1 22lr mono coup: licence signée par ton président et ton médecin + photocopie de carte d'identité. Tu dois recevoir du vendeur: -1 cerfa modèle 10: déclaration d'acquisition d'achat, vente,...., arme de catégorie de 5e catégorie 2 ou de 7e catégorie -1 acte de vente signé par le vendeur et l'acheteur. Puis tu dois te rendre au commissariat dont tu dépends (ex pour moi:Lens) avec les pièces suivantes: -1 cerfa modèle 10 déclaration de vente (remis par le vendeur) + 1 d'autres d'acquisition que tu auras remplis -1 photocopie recto-verso de ta licence de tir -1 photocopie recto-verso de ta carte d'identité -1 justificatif de domicile (pas obligatoire mais fortement recommandé). Chasse 22lr autorité de santé. Au commissariat, tu devras remplir un cerfa modèle 9 déclaration de détention d'armes de 5e catégorie 2 ou de 7e catégorie 1. Voilà j'espère que cette réponse t'aidera sinon demande aux tireurs de ton club, ils vont t'aider Cdl Anthony Re: Réglementation Carabine 22LR par Nico-0501 Ven 24 Mai 2013 - 22:59 EmilienCTR dit: "Certains pistolets 22lr particulièrement long ce place en 7eme, j'ai pu vérifié cela c'est quelques exceptions que j'ai découvert cette année. "