Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4062016
Date de dépôt: 13/01/2014
Lieu de dépôt: I. N. P. I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration: 13/01/2024
Présentation de la marque LES CARACTÈRES
Déposée le 13 janvier 2014 par Communauté de communes du Pays du Cheylard
auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES CARACTÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014. Le déposant est Communauté de communes du Pays du Cheylard, EPCI domicilié(e) Rue de l'Hôtel de Ville, BP 55 - 07160 - LE CHEYLARD - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes du Pays du Cheylard, Mme CAMARA Mélanie domicilié(e) Rue de l'Hôtel de Ville, BP 55 - 07160 - LE CHEYLARD - France. La marque LES CARACTÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062016. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants:
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARACTÈRES arrivera à expiration en date du 13 janvier 2024.
Communauté De Communes Du Pays Du Cheylard L'eveque
Coordonnées
Communauté de Communes du Pays du Cheylard
r Hotel de Ville
07160 Cheylard (le)
Activité: Mairies
Tel: 0475291949
Site Internet:
Les informations de Communauté de Communes du Pays du Cheylard
dans la ville de Cheylard (le)
n'ont pas encore été complétés **. Si vous connaissez
les heures d'ouverture et de fermeture du lieu:
Modifier les heures d'ouverture
Supprimer (je suis le propriétaire)
Horaires **
Lundi
9h00 - 12h30 et 14h00-18h00
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Samedi
09h00 – 12h30 et 14h00 - 18h00
Précision
Renseignés par un internaute
** Ceci est un site collaboratif. Nous ne pouvons donc pas garantir l'exactitude des informations remplies par les internautes.
Activité: Mairie Adresse: Rue Couvent 07160 Cheylard (Le) Mairie, Culture, Tourisme (Services Publics), Bases de Loisirs, Bibliothèque, Centres de Loisirs pour Enfants, Bibliothèques, médiathèques, à Cheylard (Le) Besoin d'aide? Si vous n'arrivez pas à trouver les coordonnées d'un(e) Mairie à Cheylard (Le) en naviguant sur ce site, vous pouvez appeler le 118 418 dîtes « TEL », service de renseignements téléphonique payant 24h/24 7j/7 qui trouve le numéro et les coordonnées d'un(e) Mairie APPELEZ LE 118 418 et dîtes « TEL » Horaires d'ouverture Les horaires d'ouverture de Communauté De Communes Du Pays Du Cheylard à Cheylard (Le) n'ont pas encore été renseignés. ajoutez les! Contactez directement Communauté De Communes Du Pays Du Cheylard pour connaître leurs horaires d'ouvertures
Communauté De Communes Du Pays Du Cheylard Tourisme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3831953
Date de dépôt: 12/05/2011
Lieu de dépôt: I. N. P. I. PARIS
Date d'expiration: 12/05/2021
Présentation de la marque POLEYRIEUX
Déposée le 12 mai 2011 par la société Communauté de communes du Pays du Cheylard
auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. PARIS),
la marque française « POLEYRIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011. Le déposant est la société Communauté de communes du Pays du Cheylard domicilié(e) Rue de l'Hôtel de Ville BP 55 - 07160 - LE CHEYLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 700 799. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes du Pays du Cheylard domicilié(e) Rue de l'Hôtel de Ville BP 55 - 07160 - LE CHEYLARD - France. La marque POLEYRIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831953. C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants:
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLEYRIEUX est expirée depuis le 12 mai 2021.
COMMUNAUTE COM PAYS DE CHEYLARD,
est une entreprise
sous la forme d'une
Communauté de communes
créée le
23/12/2002. L'établissement est spécialisé en
Administration publique générale
et son effectif est compris entre
Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). COMMUNAUTE COM PAYS DE CHEYLARD
se trouve dans la commune de
Le Cheylard
dans le département
Ardèche (07). Raison sociale
SIREN
240700799
NIC
00010
SIRET
24070079900010
Activité principale de l'entreprise (APE)
84. 11Z
Libellé de l'activité principale de l'entreprise
TVA intracommunautaire*
FR71240700799
Données issues de la base données Sirene- mise à jour avril 2022. *Numéro de TVA intracommunautaire calculé automatiquement et fourni à titre indicatif. Ce numéro n'est pas une information officielle.
Communauté De Communes Du Pays Du Cheylard
Ce regroupement vise à privilégier le développement économique des communes et à mettre en place des équipements pour les familles et la jeunesse. Mais la communauté œuvre également pour promouvoir le Tourisme avec notamment la base nautique Eyrium installée au Cheylard ou encore différents équipement sportifs comme des parcours de santé et autres sentiers. De plus, la communauté de communes participe à l'assainissement et à la distribution de l'eau ainsi qu'au développement de la culture et du savoir, particulièrement au Cheylard, une Arche des Métiers a été construite. Elle apporte beaucoup d'informations sur les savoir-faire et les connaissances de la région des Boutières. Composition [ modifier | modifier le code]
Cette communauté était composée de 14 communes, soit près de 17 326 hectares de terrain et environ 6723 habitants en 2006 (source INSEE) [ 2]. Liste des communes de l'intercommunalité
Nom
Code Insee
Gentilé
Superficie ( km 2)
Population (dernière pop. légale)
Densité ( hab.
Elle fait partie de "CC du Pays du Cheylard" (communauté urbaine). Son code EPCI est 240700799. Voir les villes du CC de Le Cheylard
Restaurants de Le Cheylard
résultats des élections
les élections présidentielles et législatives à Le Cheylard
les élections municipales à Le Cheylard
Les élections municipales de Le Cheylard se sont déroulées le dimanche 23 mars 2014 pour le 1er tour et le dimanche 30 mars 2014 pour le 2nd tour. Le maire actuel est Jacques Chabal. Suivez les résultats en temps réel pour connaître le nom du nouveau maire. Les résultats pour la commune sont entièrement acquis au 1er tour. Immobilier à Le Cheylard
Retrouvez toutes les annonces immobilières de Le Cheylard: Vente immobilier neuf, ou location maison ou appartement à Le Cheylard. Tout l'immobilier de la ville de Le Cheylard. découvrez la vidéo