Vente de chevaux: info sur les contrats de vente Posté le 01/03/2015 à 16h44
Nous avons su par hasard que notre cheval avait acheté 6000€ (et par deux fois ce montant a été confirmé par une personne connaissant le nouveau propriétaire). Aucun prix de vente n'avait été fixé au départ. L'intermédiaire parlait de 9. 000 €. Puis le prix a baissé. L'intermédiaire nous a juste dit qu'il n'y avait qu'un seul acheteur, que le marché était difficile, etc... Je crois savoir également que l'intermédiaire connaissait l'acheteur. Bref nous avons touché 4. Contrat type dépot vente cheval dans les. 000 € - 10%, donc 3. 600 €, viré sur le compte sans autre info, ni sur le nom du nouveau propriétaire, ni où il allait, sans facture de commission, sans rien en fait. Le problème pour le moment est de pouvoir trouver le nom du nouveau propriétaire et savoir exactement le montant auquel il a acheté ce cheval. Je me vois mal demander à l'intermédiaire des explications sans au préalable être certaine des informations, même si elles paraissent être de très bonne source.
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May 5th, 2020 CONTRAT DE DÉPÔT La commune de Pierrefitte-sur-Seine, domiciliée à l'hôtel de ville – 2, Place de la Libération - 93 380 Pierrefitte-sur-Seine, représentée par le maire, M. Michel Fourcade, en vertu de la délibération du conseil municipal
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Vente de chevaux: info sur les contrats de vente Posté le 01/03/2015 à 15h59
expar a écrit le 01/03/2015 à 15h55: Pour les papiers, je ne peux pas t'aider. La commission c'est l'usage mais 1/3 du cheval la quand même! Et les papiers de cession de la propriété du cheval aurait du être signé par le propriétaire. L'écurie n'était pas vendeuse, elle était intermédiaire, ce n'est pas la même chose. Vente de chevaux: info sur les contrats de vente Posté le 01/03/2015 à 16h02
si on a signé un contact de vente et il prenait 10 pourcent. la pension, on l'a payé tout les mois. apres on nous a dit que le cheval a été vendu 4000 mais là, le propriétaire nous a dit qu'il l'a acheté 6000. LES OBLIGATIONS DU CONTRAT DE SAILLIE - Jour de Galop. c pas normal. comme on nous a dit que le cheval à été vendu à 4000, elle a prit 10 pourcent deçut, mais ou son passé c 2000 alors? c pour ça que je me renseigne sur les papiers que je peux lui demandé par rapport à la vente car je veut tiré ça au clair
Vente de chevaux: info sur les contrats de vente Posté le 01/03/2015 à 16h03
si mais, il prennait que 10 pourcent sur la vente.
13-16. 194 13-20. 375, Publié au bulletin
[... ] Jean-Marc Y... mais prive seulement ce dernier du pouvoir de contracter; Que. Contrat type dépot vente cheval saint. cette règle étant édictée dans l'intérêt exclusif des créanciers, seul le liquidateur peut se prévaloir de l'inopposabilité du contrat [... ] inopposabilité à sa liquidation; Attendu que, pour démontrer la réalité de tels préjudices, la SCI fait état de l'impossibilité dans laquelle elle s'est trouvée de mener à bien un projet d'élevage de chevaux [... ] de justice - Vente de gré à gré - Ordonnance du juge commissaire autorisant la vente - Ordonnance [... ] Si la vente de gré à gré d'un immeuble compris dans l'actif du débiteur en liquidation judiciaire n'est [... ]
19-14.
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La "Allgemeine Elektricitäts-Gesellschaft" ou AEG est une entreprise allemande fondée en 1883 par Emil Rathenau. L'entreprise fabrique des composants et des appareils électriques et électroniques, notamment des appareils de cuisine et des produits blancs tels que des lave-vaisselle. AEG a été créée parce qu'Emil Rathenau avait acheté un certain nombre de brevets à Thomas Edison, l'inventeur de l'ampoule électrique. Aspirateur aeg ae 7805 le. Au fil des ans, AEG a inventé et fabriqué plusieurs produits tels que: le magnétophone et le courant alternatif.
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Tuesday, September 24, 2013
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